Propriété intellectuelle - Le Petit Juriste

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La propriété intellectuelle est une matière jeune ; jeune, vous l'êtes sans doute aussi et peut-être également tout juste diplômé ! Si vous l'avez étudiée, vous êtes naturellement conscient de la nécessité de protéger son oeuvre (pour ne pas se la faire piquer !). Envoyez vos mémoires au Petit Juriste pour les promouvoir et les protéger... Ecrivez pour le Petit Juriste, sur cette matière que vous avez étudiée ! Articles, rapports de stages, mémoires, exposés, commentaires, notes d'actualité... Envie de partager vos travaux, vos expériences, vos lectures, témoigner sur votre formation....? Cette rubrique est consacrée au droit de la propriété intellectuelle ! On désignera sous l'expression "propriété intellectuelle" deux branches principales : la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique (auxquels nous ajouterons les nouvelles technologies de la société de l'information, le droit du multimédia, le droit de la communication, ainsi que toute autre matière, dans leurs rapports avec la PI). Vincent et moi, animons donc cette rubrique consacrée à cette vaste matière qui attend ardemment vos contributions !

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Vincent Paquot

Rydian Dieyi

Enguerran Kabila

La vente de produits marqués sur une place de marché en ligne

L'expansion du commerce électronique par le biais des places de marchés en ligne telles qu’eBay a fait apparaître de nouvelles formes de litiges relatifs à la vente des produits de marque. Une place de marché électronique se compose d'un ensemble de services en ligne permettant le rapprochement entre des... [...]

La lutte contre le streaming illégal au prisme de l’affaire Mégaupload

Megaupload est un site internet fondé en 2005 par un informaticien allemand, Kim Schmitz, permettant à un internaute de mettre en ligne (d’uploader) un fichier sur les serveurs du site. Celui-ci pouvait rester public et disponible en streaming sous la forme d’un lien Megaupload accessible dans le monde entier, parfois en... [...]

Google Adwords et le droit des marques

Qui peut aujourd'hui dire qu’il n’a jamais utilisé le moteur de recherche de Google ? Ce dernier représente actuellement 90,4% des recherches effectuées par les internautes français1. Deux techniques permettent le référencement d’un site dans un moteur de recherche ou un annuaire : le référencement naturel et le... [...]

Propriété intellectuelle et relance économique

Dans le contexte de la crise économique actuelle, suite à la dégradation de la note de la France par l'agence S&P, et face à une contestation grandissante, la propriété intellectuelle (PI) peut pourtant s'avérer être un levier important de la croissance économique . On entend par « propriété intellectuelle »... [...]

Vers la reconnaissance du statut d'artiste-interprète pour les acteurs de la télé-réalité ?

La participation à une émission de télé-réalité est un travail. Après avoir requalifié en contrat de travail la relation entre les participants et la production, l'arrêt de la cour d'appel de Versailles du 5 avril 2011 a dénié le statut d'artiste-interprète aux protagonistes de l'émission de TF1 l' Île de la tentation, au... [...]

Plagiat : un ministre allemand perd son doctorat et son ministère

Ce mal - qui semble se généraliser - a trouvé son expression au sommet de l'Europe avec un ministre allemand. Karl-Theodor zu Guttenberg avait eu l'idée de passer une thèse, manifestement pour améliorer son CV-Politique car, en Allemagne, le titre de "docteur" est le titre de l'enseignement supérieur le plus réputé, ce qui... [...]