Le Petit Juriste

Memoires
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  • La presse qui doit vendre peut-elle encore être libre ? - Armelle NIANGA

        Accès à l'exposé     « Je ne me lève pas chaque matin pour chercher la vérité. Je cherche seulement un peu de lumière pour éclairer la société dans laquelle je vis. Quand j'ai commencé, il y a presque dix ans, à écrire, sans commande précise, j'étais inquiet, j'avais peur et me sentais très fragile. Aujourd'hui, après des milliers de papiers publiés, je suis toujours dans le même état

  • La nouvelle réglementation des jeux d'argent et paris en ligne - Maxime GERVY

      Accès au mémoire   « Que peuvent les lois, là où seul l'argent est roi », Pétrone, le Satiricon.   Depuis le XIXe siècle, les gouvernements ont considéré que l’ordre public et social justifiait le maintien d’un régime général d'interdiction des jeux et des paris.   Tout d’abord le législateur a posé un principe d’interdiction des jeux de loterie, en 1836. [Il] a ensuite posé un

  • Le référencement payant face au droit des marques - Amanda DE CARLO

          Accès au mémoire       En 2000, Google a mis au point son propre système publicitaire, le service des Adwords. Il repose sur un  processus d’élaboration appelé la  « bourse aux mots ». L’annonceur, titulaire d’un site Internet, va sélectionner des mots clés en rapport avec son activité et indiquer au fournisseur de liens commerciaux, le moteur de recherche, combien il est prêt à p

  • La responsabilité de l’hébergeur internet vis à-vis des tiers - Amanda DE CARLO

          Accès au mémoire       La loi pour la confiance en l’économie numérique du 21 juin 2004 définit les hébergeurs comme étant « les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des

  • La rémunération des auteurs à l'épreuve d'internet - Maxime HANRIOT

          Accès au mémoire     C’est au cours du XVIIIème siècle, le siècle des Lumières, que le droit d’auteur apparaît, les philosophes de l’époque qui militaient pour le développement culturel et social de la société prônaient la reconnaissance d’un droit de propriété intellectuelle au profit de l’auteur, ceci afin qu’il puisse jouir des fruits de son travail. La Révolution française
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1 La presse qui doit vendre peut-elle encore être libre ? - Armelle NIANGA 684
2 La nouvelle réglementation des jeux d'argent et paris en ligne - Maxime GERVY 688
3 Le référencement payant face au droit des marques - Amanda DE CARLO 707
4 La responsabilité de l’hébergeur internet vis à-vis des tiers - Amanda DE CARLO 547
5 La rémunération des auteurs à l'épreuve d'internet - Maxime HANRIOT 1036