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Les droits réels principaux en copropriété

Les droits réels principaux en copropriété

Le phénomène de densification urbaine a durablement inscrit la copropriété au sein de notre paysage immobilier. Toutefois, il appert que très peu de dispositions légales et réglementaires traitent des situations dans lesquelles un droit réel vient grever un lot ou une partie d’une copropriété. Or ces situations que l’on retrouve notamment dans des occurrences successorales ou de valorisation du patrimoine, sont très fréquentes.

En dépit de ce laconisme normatif, l’étude de la jurisprudence et de la doctrine révèle que les rapports entre la copropriété et les droits réels sont riches d’enseignements tant sur le plan théorique que sur les aspects pratiques des implications qu’ils recèlent. Cependant, l’état actuel du droit positif ne permet toujours pas de répondre aux nombreuses vicissitudes et contradictions que les deux institutions suscitent lorsqu’elles sont confrontées. Cette modeste contribution met l’accent sur certaines de ces difficultés tout en s’efforçant d’apporter quelques positions envisageables.

Kévin Moya – Master 2 Droit du patrimoine spécialité « construction, urbanisme, contrats » – Université Paris I Panthéon-Sorbonne – Note obtenue : 18/20

 

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