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Comparative Corporate Law: The US Corporation and the French SA

Comparative Corporate Law:  The US Corporation and the French SA

 

Le Président Guy Canivet a défini en 2003 la culture juridique comme « un esprit, une mentalité, un arsenal de reflexes du professionnel du droit rencontrant des problèmes pratiques. » Cette définition de la culture juridique permet de mettre en relief les esprits et mentalités des différentes cultures juridiques d’aujourd’hui qui ne cesse de s’entrecroiser, se rencontrer au pas de la course effrénée de la mondialisation.

C’est fort de ce constat que le droit comparé des sociétés a connu un regain d’intérêt certain depuis plusieurs années. En effet, la mondialisation et l’essor favorable du capitalisme ont permis aux sociétés de commercer et communiquer entre elles, ce à travers les continents. Cette tendance est particulièrement appuyée auprès des Sociétés Anonymes françaises et des Corporations américaines. Le Doyen Georges Ripert les définissait  notamment comme « le plus merveilleux outil du capitalisme moderne. »

Il apparait dès lors intéressant de porter une analyse comparée des législations US et Française concernant les principaux acteurs du capitalisme moderne, qui à l’instar de la mondialisation économique peuvent préfigurer dans un futur plus ou moins proche une « mondialisation juridique » du droit des sociétés.

Mémoire réalisé en langue anglaise sous la direction de M. le Professeur Duncan Fairgrieve, English Barrister (Inner Temple)

 

Hugo Kerbib
M1 Droit des affaires et fiscalité dirigé par M. le Professeur Thomas Pez
Université Paris-Dauphine
Note du Mémoire : 15/20

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