Accueil > Propriété intellectuelle > Memoires propriété intellectuelle

Memoires propriété intellectuelle

La brevetabilité de l'innovation

master

La brevetabilité de l’innovation  Dans la première partie de ce mémoire, jʼai procédé sur la base dʼune recherche personnelle et dʼune documentation abondante, à une synthèse des aspects juridiques et techniques qui sous-tendent la protection des inventions pour définir précisément les éléments cadres du droit des brevets. En utilisant les ...

Lire plus »

Le droit à l'oubli sur Internet

Lock background

Télécharger le Memoire   Même s’il souffre de son appellation, le droit à l’oubli – qui rappelle celle des nouveaux droits subjectifs – ou le droit d’être oublié, s’impose comme une des multiples facettes de ce droit à la vie privée.Le flou entourant les problématiques liées à sa définition et ...

Lire plus »

Le remix : entre création musicale et réinvention

creation_musicale

Télécharger le Memoire Depuis toujours, l’apparition d’un nouvel instrument, d’une nouvelle technique, contribue à l’évolution de la création musicale, mais la démocratisation de l’outil électronique est à l’origine d’une révolution sans précédent : les techniques d’enregistrement sont devenues des techniques de création. Basé sur la technique de la reprise et de la réinterprétation, ...

Lire plus »

Image et droit pénal

photographe

« Nous sommes dans un siècle de l’image. Pour le bien comme pour le mal, nous subissons plus que jamais l’action de l’image » disait le célèbre épistémologue Gaston Bachelard. Celui-ci ne s’y trompait pas, l’image en tant qu’émanation et comme perception de l’Etre manifeste toute son importance. Cette affirmation ...

Lire plus »

Le référencement payant face au droit des marques – Amanda DE CARLO

      Accès au mémoire En 2000, Google a mis au point son propre système publicitaire, le service des Adwords. Il repose sur un  processus d’élaboration appelé la  « bourse aux mots ». L’annonceur, titulaire d’un site Internet, va sélectionner des mots clés en rapport avec son activité et indiquer au ...

Lire plus »

La rémunération des auteurs à l'épreuve d'internet – Maxime HANRIOT

      Accès au mémoire       C’est au cours du XVIIIème siècle, le siècle des Lumières, que le droit d’auteur apparaît, les philosophes de l’époque qui militaient pour le développement culturel et social de la société prônaient la reconnaissance d’un droit de propriété intellectuelle au profit de ...

Lire plus »