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Exécution en nature ou par équivalent
Une étude de droit comparé
L’étude de l’exécution forcée en nature ou par équivalent des contrats est un formidable révélateur des politiques juridiques en matière de droit des contrats.
La comparaison des systèmes de droit français et anglais sur ce point montre que dans un contexte où l’on songe à vouloir toujours plus harmoniser les systèmes de droit en Europe, il serait nécessaire, au lieu de se précipiter, de réfléchir à l’opportunité de ce mouvement et donc d’y songer à deux fois.
S’il existe certes des points de rapprochement, et si une harmonisation présenterait bien sûr des avantages de simplicité, les divergences subsistantes trahissent un fossé entre deux systèmes aussi cohérents qu’opposés, car animés par une logique radicalement différente.
Finalement, en matière d’harmonisation, le parallèle avec le domaine médical est relativement fécond: avant de greffer un nouvel organe qui semble plus sain dans un corps autre, il faut s’assurer que le système sanguin, physique, est compatible, étant conscient du risque de rejet par celui-ci…
D’ailleurs, le danger ne vient pas que « d’en haut ». Les projets de réforme du droit français dont le projet Terré proposent ainsi d’introduire des mécanismes typiquement anglo-saxons. Harmoniser, pourquoi pas, mais il faudrait alors souligner la nécessité de procéder à un véritable test de compatibilité et se réapproprier ces mécanismes en tenant compte de notre logique et culture juridique propres.
Fanny CALLEDE
M2 Droit Privé Général, Université Paris II Panthéon Assas
