La licence sportive, porte d’entrée et de sortie dans le mouvement sportif

Le mouvement sportif est pyramidal avec à la base les sportifs et au sommet les fédérations sportives internationales. Pour mieux appréhender le système sportif, il faut garder à l’esprit qu’il y a une césure dans cette pyramide avec au-dessus les organisateurs des compétitions (les différentes fédérations sportives[1] qui disposent du pouvoir de fixer les règles) et en dessous les participants à ces compétions (les clubs et les sportifs qui sont soumis à ces règles)[2].

L’accès des participants aux compétitions est soumis aux conditions fixées par les règlements sportifs des organisateurs. Les associations sportives doivent être affiliées à la fédération de la discipline concernée. Les sportifs, eux,  doivent être titulaires d’une licence sportive.

C’est par conséquent l’affiliation pour les clubs et la licence pour les sportifs qui, d’une part, créent le lien de droit entre ces deux acteurs du mouvement sportif. D’autre part, permet d’avoir un système sportif cohérent avec comme tout système, des institutions (les fédérations sportives), des règles (sportives) et une justice (le contentieux sportif).

La licence sportive, titre d’accès aux compétitions sportives

Le Code du sport ne donne pas de définition de la licence sportive, il apporte toutefois des précisions qui ne sont pas négligeables dans son article L 131-6. L’alinéa 1 de l’article L. 131-6 du Code du sport prévoit que « la licence sportive est délivrée par une fédération sportive ou en son nom. Elle ouvre droit à participer aux activités sportives qui s’y rapportent et, selon des modalités fixées par ses statuts, à son fonctionnement ». On constate donc que la délivrance de la licence sportive fait partie des prérogatives des fédérations sportives[3]. C’est d’ailleurs une exigence commune à l’ensemble des fédérations pour participer aux compétitions sportives. La délivrance de la licence sportive par une fédération octroie à son titulaire des droits et des obligations. Pour ce qui est des droits, outre l’autorisation de concourir aux compétitions sportives, le sportif peut participer au fonctionnement de la fédération de la discipline concernée. Pour ce qui est des obligations, le détenteur de la licence doit respecter l’autorité fédérale. En d’autres mots, il doit respecter les règles sportives fixant les conditions de déroulement des compétitions.

Ainsi, la licence est un titre accordé individuellement à chaque sportif, elle est obligatoire pour participer aux compétitions liées aux fédérations. A titre d’exemple, pour participer à un championnat de football, même amateur, le règlement[4] de la fédération française de football prévoit ceci « pour pouvoir prendre part aux activités officielles organisées par la Fédération, la L.F.P., les Ligues régionales, les Districts ou les clubs affiliés, tout joueur, dirigeant, éducateur ou arbitre doit être titulaire d’une licence pour son club régulièrement établie au titre de la saison en cours. Cette obligation vise, entre autres, toute personne prenant place sur le banc de touche et, plus généralement, toute personne qui prend part aux activités officielles organisées par la F.F.F., la L.F.P., les Ligues régionales, les Districts ou les clubs affiliés en assumant une fonction ou mission dans l’intérêt et au nom d’un club ». Il est néanmoins  possible de participer à certaines compétitions sans être titulaire de licence. C’est le cas notamment des courses à pied, souvent ouvertes aux participants non licenciés[5]. Dans ce cas de figure, les organisateurs peuvent demander un certificat médical aux participants non licenciés. Tant qu’on est hors du cadre des compétitions officielles, on peut bien entendu faire du sport sans licence sportive, sans règles que celles qu’on se donne à soi-même, comme par exemple une partie de football ou de rugby disputés entre amis[6]

La licence sportive, fondement du pouvoir disciplinaire des fédérations

C’est la licence qui crée le lien de droit entre la fédération sportive et le sportif. Ce lien permet aux fédérations sportives de sanctionner le sportif qui viole les règlements car ce dernier commet une faute.  La licence sportive est par conséquence le début et la fin du pouvoir disciplinaire des fédérations sportives. Ce pouvoir disciplinaire a pour objectif de maintenir l’ordre institutionnel et assurer le bon déroulement des compétions sportives.

Lorsqu’un organe d’une fédération sportive prend une sanction à l’encontre d’un sportif, l’intéressé doit être titulaire d’une licence sportive le jour de la décision et plus précisément, au moment où la sanction est prise. C’est ainsi que le Conseil d’Etat en 1983[7] a annulé la mesure de suspension pour cinq ans que le comité directeur de la fédération française de karaté avait infligé à l’un de ses adhérents au motif que ce dernier n’était plus licencié. Plus récemment, dans l’affaire Leornardo[8], la haute juridiction administrative a confirmé sa jurisprudence en « Considérant qu’il résulte de ces dispositions qu’une fédération sportive agréée, qu’elle ait ou non reçu la délégation du ministre chargé des sports prévue à l’article L. 131‑14, n’est habilitée à prononcer une sanction disciplinaire qu’à l’encontre des personnes qui, à la date à laquelle il est statué par l’organe disciplinaire compétent de la fédération, ont la qualité de licencié de cette fédération ; que, contrairement à ce que soutient la Fédération française de football, les fédérations délégataires ne tiennent d’aucune disposition législative le pouvoir d’infliger une sanction disciplinaire à des personnes qui prendraient part, sans être licenciées, aux compétitions pour lesquelles elles ont reçu délégation ».

En définitive, l’organe disciplinaire d’une fédération sportive ne peut sanctionner que les sportifs ayant une licence sportive au moment de la décision.

La licence sportive, titre fédéral à distinguer de la simple adhésion à un club  

La licence est à la fois une adhésion et un titre accordé par une fédération sportive. Même si les deux opérations sont généralement simultanées, il faut les distinguer. Cette distinction a été réaffirmée par la réponse, du secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, à la question de Monsieur Lamblin Jacques, député, sur le niveau de contribution obligatoire que les clubs sportifs locaux sont tenus de reverser à leur fédération nationale[9].

La réponse du secrétaire d’état, publiée au journal officiel le 16 décembre 2008, considère que « la licence sportive permet à son titulaire de participer au fonctionnement et aux activités de la fédération qui la délivre. Elle doit être distinguée de l’adhésion à un club ; cette dernière permet seulement de pratiquer une activité sportive au sein d’un club alors que la licence donne la possibilité à ses titulaires de participer aux compétitions sportives sur l’ensemble du territoire. Conformément à l’article L. 131-6 du code du sport, « la licence sportive est délivrée par une fédération sportive ou en son nom. Elle ouvre droit à participer aux activités sportives qui s’y rapportent et, selon les modalités fixées par ses statuts, à son fonctionnement ». Chaque fédération décide, en assemblée générale, de la répartition des reversements des licences à chaque niveau territorial. Ainsi, et si une fédération n’outrepasse pas les prérogatives prévues démocratiquement dans ses statuts, il ne peut lui être fait grief de prélever une partie du montant desdites licences ». A tout prendre, l’adhésion se fait conformément au contrat d’association entre l’intéressé et le club. Elle astreint l’intéressé à la pratique d’une activité sportive au sein du club et lui permet de participer à la gouvernance de l’association sportive.

Paul MESSI

Pour aller plus loin :

[1] Article L131-3 du Code du sport prévoit que « les fédérations sportives regroupent des associations sportives »

[2] Gerald SIMON, Droit du sport, 1ère édiction, Partie II p. 89 les organisateurs

[3] Article L. 131-6 alinéa 2 du Code du sport « Les statuts des fédérations sportives peuvent prévoir que les membres adhérents des associations affiliées doivent être titulaires d’une licence sportive ».

[4]  Article 59 des règlements généraux de la fédération française de football

[5] https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1029

[6] Gerald SIMON, Droit du sport, 1ère édiction, Partie IV p. 400 l’accès aux compétitions

[7] Conseil d’Etat, 4 nov. 1983, Noulard, Rec. CE, p. 451

[8] Conseil d’État, 28 avr. 2014, FFF contre Leonardo de Araujo, 2ème / 7ème SSR, 373051

[9] http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-28758QE.htm

16 comments

  1. Bonjour,

    je souhaiterais savoir si une licence de sport prise dans une fédération de sport. Est ce un contrat ?

    Bien cordialement

  2. Bonjour RIVE,

    Malgré les dires de certains auteurs, la licence sportive n’est pas un contrat mais un titre qui permet aux titulaires de participer aux compétitions sportives organisées par la fédération concernée. L’article L 131-6 du Code du sport dispose que « La licence sportive est délivrée par une fédération sportive ou en son nom. Elle ouvre droit à participer aux activités sportives qui s’y rapportent et, selon des modalités fixées par ses statuts, à son fonctionnement. »
    A la lecture de ce texte, la relation contractuelle semble clairement exclue car ce texte n’évoque pas explicitement les sportifs destinataires et répond partiellement à la question de la contrepartie de la délivrance de ladite licence (le prix ainsi que le respect des règlements fédéraux sont omis notamment).

    La licence est un acte unilatéral délivré par une fédération sportive. D’ailleurs, l’on dit bien que le sportif personne physique est « titulaire » d’une licence. Pour te la faire courte, la licence est une simple attribution, habituellement pour une saison sportive.

    Si tu souhaites avoir plus de détaille, je te conseille les manuels de droit du sport où la question est très bien traitée.

    Bien à toi,

    • Les manuels du droit du sport sont partagés sur ce point. Le principe de la simple attribution est valable en matière de compétition pour les fédérations déléguées . par contre l’obligation de licence pour tout autre association relevant d’une fédération agréée peut être contestée sur le moyen de la licence et le champ des libertés associatives, voire des droits de l’homme. Voir à ce sujet Gaylor Rabu , l’organisation du sport par le contrat n° 106 à 111, une analyse de situation juridique est intéressante.
      je pense aussi que l’article L 131 -6 du code du sport induit une conception discutable dans la mesure où le code lui même n’a jamais été confirmé par un texte législatif lui donnant pleine compétence. Chaque article doit être revu à l’aune du texte qui le supporte.

  3. Bonjour .
    Je souhaiterai savoir si on est obligé de prendre une licence.
    L’association de gym et step loisirs est affiliée à une fédération sportive . Lors de l’inscription on me demande de prendre une licence alors que l’association ne fait pas de compétition.
    Du coup suis je obligé de prendre la licence ?

    • L’article ci-dessus donne la réponse, notamment avec le renvoi aux sources n°3, rubrique « aller plus loin » :

      [3] Article L. 131-6 alinéa 2 du Code du sport « Les statuts des fédérations sportives peuvent prévoir que les membres adhérents des associations affiliées doivent être titulaires d’une licence sportive ».

      Donc oui, une association affiliée à une fédération sportive peut exiger la prise de licence à cette fédération si cette fédération le mentionne obligatoire dans ses statuts.

      Si c’est une activité à l’année, cela peut se justifier, mais si c’est une activité ponctuelle (stage), je trouve cela abusif. C’est juste un « business » qui permet à la fédération d’engranger plus d’argent. Pour quel retour envers les pratiquants (à part ceux qui font de compétitions) ? Aucun ! De la pure arnaque.

  4. plaindoux lucette

    bonjour Inscrite dans une association de seniors ,,es que une licence est obligatoire alors que je ne pratique pas de sport merci

    • Bonjour,

      Je vous conseille de demander au dirigeant de votre association de loisirs pour séniors de vous présenter un extrait des statuts de cette fédération mentionnant que la prise de licence est obligatoire.

      Et si cette fédération n’a rien avec votre activité, demandez expressément à ne pas prendre cette licence.
      Eventuellement, s’il s’agit d’une fédération sportive, renseignez-vous auprès de la direction départementale Jeunesse et Sports et posez-leur le cas. Il s’agit peut-être d’une infraction à la loi.

  5. Bonjour,

    je voudrai savoir si un licencié d’un club sportif de volley ball peut être élu dans le bureau d’un autre club sportif de volley ball ?

    dans le règlement général de la FFVB je n’ai pas trouvé un artickle qui aille dans ce sens il mentionne juste :
    « le titulaire d’une licence peut participer aux compétitions[…] il peut remplir toute fonction officielle de dirigeant, d’entraîneur et d’arbitre dans un autre SGA. »

  6. Bonjour,

    Une association sportive a t elle le droit d’être affilié à 2 fédérations et de payer une fédé pour une partie de ses membres et une autre fédé pour l’autre partie ?

    Merci

    • Bonjour Edith,

      OUI, c’est possible qu’une même association soit affiliée à deux fédérations différentes.

      Je suis adhérente d’une association de Taiji Quan et Qi Gong qui est affiliée à la FAEMC au titre du Taiji et à une autre fédération au titre du Qi Gong : les élèves « Taiji » prennent la licence FAEMC et les élèves Qi Gong celles de Sports Pour Tous.

      Je connais une autre association qui est affiliée à deux fédérations pour la même activité, affiliant les débutants et ceux qui ne font pas de compétitions – c’est-à-dire la majorité des adhérents – à Sports Pour Tous (fédération de sports de loisirs sans compétition) et les « avancés  » qui font des compétitions à une autre fédération (ils doivent être à peine dix à faire des compétition et à être à cette fédération).

  7. Bonjour,

    Je ne sais pas si quelqu’un me répondra, car je vois plusieurs questions sont restées sans réponse ; je tente quand même ma chance.

    J’ai une question, qui a déjà été posée deux fois précédemment (sans réponse à ce jour à cette question) :

    – Je pratique le Qi Gong, considérée comme un « sport », mais chacun sait que c’est une activité physique très douce et absolument non compétitive. Je suis, depuis plusieurs années, adhérente d’une association affiliée à Sports Pour Tous et, à ce titre, je prends une licence à cette fédération multi-sports, celle-ci étant présentée comme obligatoire par l’association. Cela ne me pose pas de problème.
    Par contre, je souhaite faire UN stage au cours de l’année 2018-2019 organisé par une autre association. Je vais donc payer, outre le stage, l’adhésion à cette association, ce qui ne me pose pas de problème non plus. Ce qui m’en pose, c’est que cette association est affiliée à la FAEMC et qu’elle me demande, même pour un seul stage de deux jours dans l’année, de prendre cette licence (32 € !). Est-ce obligatoire ? …
    Ce stage de deux jours consiste en une initiation à une méthode de Qi Gong que je ne connais pas. Il ne s’agit nullement d’une compétition ! Je trouve ce procédé très abusif.

    Qu’en pensez-vous ? L’association pourrait-elle légalement m’accueillir à ce stage sans licence si je lui présente un certificat médical et une assurance en responsabilité civile pour cette activité (j’en ai une dans le cadre de mon association habituelle et j’en ai une personnelle pour toutes mes activités « de loisirs ») ? …

    Merci de bien vouloir me répondre.

  8. Bonjour.
    Une association sportive de foot applique un tarif de licence incluant aussi le coût d’un vêtement.
    L’achat du vêtement est obligatoire.
    Comment dénoncer cette pratique abusive?
    Merci.

  9. Bonjour
    Je suis président d’une association affiliée à la FFCT (cyclotourisme). Certains membres de notre association ne souhaitent plus prendre la licence FFCT car ils ne pratiquent plus et possèdent une assurance personnelle faisant double emploi avec l’assurance proposée avec la FFCT, mais souhaitent rester membres du club, notamment pour accompagner les cyclos lors de notre sortie annuelle de 2 jours .
    Les statuts de la FFCT précisent que : L’admission [à la fédération] implique pour chaque association que le bureau et tous ses membres soient obligatoirement licenciés à la Fédération, en cas de non-respect de cette obligation cette dernière s’exposera aux sanctions prévues par le règlement disciplinaire.
    Si je garde ces membres en tant que membres honoraires, est-ce que j’échappe à cette obligation et puis-je les accepter lors de la sortie de 2 jours (avec 1 nuit à l’hôtel) dès lors qu’ils possèdent une attestation nominative de responbabilité civile ?
    Merci pour votre réponse.

  10. La question posée consiste à savoir si l’affiliation à la fédération implique que tous les membres participants à la gouvernance de l’association soient liés par licence à la fédération.
    De mon point de vue de juriste la distinction doit être faite ente la liberté associative et l’activité de l’association. Maintenant si l’association s’est engagée par affiliation en souscrivant un contrat d’adhésion elle doit respecter les termes du contrat.
    Il reste à savoir si ce contrat entre dans le champ des obligations légales au regard du droit commun, de la liberté associative, voire des droits de l’homme.Le code du sport est ambigu sur ce point. L 131-6 alinéa 2 prévoit l’obligation. mais le code du sport n’a jamais été confirmé par un texte législatif affirmant sa pleine affirmation en droit commun. Donc chaque article doit être revu à l’aune du texte législatif ou réglementaire qui l’impose.
    La première démarche consiste à lire précisément l’article du règlement sur ce point pour examiner si sa définition de l’infraction supposée correspond parfaitement au cas précis. Si ce n’est pas le cas il n’est pas opposable à votre situation.
    Sur un autre point il est important de savoir si les sorties envisagées s’exercent précisément dans le champ des activités fédérales ou sur simple action associative. Dans le second cas , l’action purement associative peut inclure des membres exempts de licence fédérale, à la condition de prendre toutes dispositions pour assurer la sécurité et la couverture en matière de responsabilité civile.
    En matière de gouvernance associative non compétitive les fédération peuvent ou non imposer l’obligation de licence à tous les membres dirigeants. Il s’agit d’un cas d’école que la jurisprudence devra un jour ou l’autre affirmer ou infirmer.

  11. Bonjour,
    Mes filles sont dans un club de gym et ce club va mettre la clé sous la porte vraisemblablement en janvier (mauvaise gestion). Nous avions contacté il y a un mois un autre club pour les inscrire à la prochaine saison mais on se rend compte qu’il va certainement falloir les inscrire dès janvier prochain dans ce nouveau club si on ne veut pas qu’elles perdent une année. Peut on récupérer notre argent sur les 2 trimestres restant? Y a til une procédure? Cela fait presque 400€ pour l’année ce qui est énorme pour nous. Si on ne peut pas récupérer une partie de cette somme il nous sera difficile de les réinscrire dans un autre club en cours d’année. Je vois que la licence fait partie de la cotisation. Cela veut il dire que les frais de licence ne seront pas à repayer dans l’autre club?
    Merci beaucoup pour vos réponses. Nous faire ce coup à 15 jours de noël ce n’est vraiment pas un cadeau.

  12. Bonjour,
    votre article est très interessant, et j’ai une question
    une fédération peut elle accepter une demande de licence le 31 aout en sachat que la saison sportive se termine le 31 aout ?
    L’encaissement de paiement de cette licence ne fait elle pas foi et si l’encaissement se fait après, peut on considérer que la licence prend effet la saison suivante ?
    merci d’avance

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