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Mémoire : La Blockchain et le Droit des sociétés

Mémoire : La Blockchain et le Droit des sociétés

La blockchain est au centre de l’attention médiatique depuis l’apparition du bitcoin en 2009. Qualifiée de « révolutionnaire » par l’homme d’affaires et écrivain Don Tapscott, cette technologie est supposée être l’innovation la plus importante depuis Internet. Son utilisation promet des changements majeurs pour les entreprises et, par conséquent, des impacts sur le Droit des affaires.

Ce mémoire s’attache à analyser les (r)évolutions que la blockchain laisse présager pour le Droit des sociétés en particulier.

Il convient, à cet effet, d’étudier les diverses utilisations possibles de technologie blockchain par le Droit des sociétés et leurs portées. La technologie blockchain propose un registre infalsifiable qui semble pertinent pour rationaliser certains processus dans les sociétés (Partie 1). Les smart contracts risquent également d’impacter le Droit des sociétés en proposant une nouvelle manière d’appréhender les actes juridiques de la société, bien qu’ils n’apparaissent pas encore pleinement utilisables (Partie 2). Mais pour le moment la vraie révolution se situe dans les moyens de financement alternatifs qui sont, d’ores et déjà, utilisés par les sociétés et particulièrement par les start-ups (Partie 3).

Juliette Vachet
Master 1 – Droit des affaires et fiscalité, Université Paris-Dauphine
Note du mémoire : 16/20

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