Propriété intellectuelle

    Accès à l’exposé   « Au-dessus de la volonté d’un homme et d’une femme, c’est la société qui fait le couple et parfois le défait ». Jean Carbonnier, Flexible droit : pour une sociologie sans rigueur.   Conjoints, partenaires, concubins, tous trois désignent des couples. Tous unissent deux personnes par un lien d’affection fort. [Seulement voilà], juridiquement, ils sont …

    Accès à l’exposé   Dans une société où le recours à des moteurs de recherche est courant pour obtenir des informations sur son futur salarié, sur son mari, son patron…, la question de la publication et de la diffusion de la jurisprudence amène à une réflexion sur les enjeux en présence.   Le nom des parties doit-il figurer …

    Accès à l’exposé     Chaque année, la France dépense 11% de son Produit Intérieur Brut (PIB) pour assurer le fonctionnement des hôpitaux. L’Assurance Maladie consacre, elle, la moitié de ses ressources au remboursement des frais hospitaliers. L’hôpital représente donc un coût extrêmement important pour l’Etat (…).   Certains hôpitaux publics rencontrent […] des difficultés pour pourvoir les …

    Accès à l’exposé   Le conflit d’intérêts correspond à la situation de fait dans laquelle se trouve une personne face à deux intérêts divergents : un intérêt général et un intérêt particulier, entre lesquels elle doit choisir (…).   L’OCDE en a donné plusieurs définitions. La plus récente date de la 29e session du Comité de la gouvernance publique, …

    Accès à l’exposé   Le lobbying fait partie intégrante de la politique canadienne, mais ce n’est qu’en 1989 qu’entre en vigueur une loi imposant l’enregistrement des lobbyistes (…).   L’intention du législateur était d’éviter que la politique serve de tremplin à certains pour mener une [lucrative] carrière de lobbyiste auprès du gouvernement.   [Toutefois], la loi sur l’enregistrement …

    Accès à l’exposé     Dans son ouvrage « Tas de pierres » Victor Hugo disait de la presse qu’elle avait succédé au catéchisme dans le gouvernement du monde : « Après le pape, le papier ».   A son époque et encore longtemps après, ledit support était synonyme de liberté, un monde sans lui était impensable pour …

    Accès à l’exposé     « La culture de la terre promet à ses efforts des résultats presque certains, mais lents. On ne s’y enrichit que peu à peu avec peine. » Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique. Le développement de véritables multinationales de la biotechnologie semble contredire le constat effectué par Alexis de Tocqueville. Que …

    Accès à l’exposé     L’édition publique est […] un travail d’éditeur réalisé par les administrations et les organismes publics (…).   Depuis le XIXe siècle, l’Etat assure l’information des citoyens par la publication des textes juridiques au Journal officiel de la République Française dont le prix de vente est modique. Cette publication a pour [principale] conséquence juridique …

      Accès au mémoire En 2000, Google a mis au point son propre système publicitaire, le service des Adwords. Il repose sur un  processus d’élaboration appelé la  « bourse aux mots ». L’annonceur, titulaire d’un site Internet, va sélectionner des mots clés en rapport avec son activité et indiquer au fournisseur de liens commerciaux, le moteur de recherche, combien il …

    Accès à l’exposé     Aujourd’hui encore, les algorithmes les plus performants sont incapables de hiérarchiser l’information sur le web. Effectuer une recherche suppose une attente et une intention ou une volonté d’y répondre.   La recherche suppose aussi qu’il existe une taxinomie formelle et sémantique de l’environnement (…).   Les dénominations 1.0 et 2.0 ont émergé a …